Privés d'une assiette foncière de 04 hectares à Guédiawaye : les agents des impôts et domaines annoncent 6 jours de grève - ACTUSEN
CGIS S.A - Réalisations 2019-2020, axe 2 : Se positionner avec une offre de produits et services novatrice intégrée et à forte valeur ajoutée - Constitution d'une assiette foncière. Plus d'informations :
Algérie/ Troublante affaire d'assiette foncière | Land Portal
Assiette foncière de 1200 ha attribuée au port de Ndayane. Document obtenu auprès du Bureau des Impots et Domaines de Mbour lors de l'enquête commodo - incommodo N°1406/MFB/DGID/DD du 25 septembre 2019. -
Terme Sud : Macky Sall affecte l'assiette foncière à l'Armée, selon Sidiki Kaba
QUELLE EST L'ASSIETTE FONCIÈRE PRISE EN COMPTE POUR L'INSTRUCTION D'UNE DIVISION PRIMAIRE ? - Cridon Nord Est
LPA : l'assiette foncière est disponible à Alger - Algerie Eco
Bradage de l'assiette foncière de l'Esea de l'Ucad : levée de boucliers - Sud Quotidien
Wilayas du Sud : une 3e assiette foncière destinée à l'investissement agricole - Algerie Eco
Diourbel - manque d'assiette foncière, faiblesse des moyens : 5 communes vers l'intercommunalité - Sud Quotidien
assiette foncière – Horizons Expertise
Une assiette foncière de 20 ha pour l'usine Peugeot - Algerie360
Le CICES Délesté De 77 Ha Sur 107 Ha D'assiette Foncière – SENDirect
Annexe Délibération
Investissement agricole dans les wilayas du sud: affectation d'une troisième assiette foncière | INTERLIGNES
Bougane Gueye Dany - Sauvons ce qui reste de l'assiette foncière de l'UCAD : Le domaine foncier universitaire vient d'être délesté de près de 9000 m2 au profit d'un promoteur immobilier. La
La main de fer de Said Sayoud - La Conservation des Forêts récupère une assiette foncière convoitée par des réseaux maffieux à Bir El Djir — Cap Ouest
Terrain d'assiette composé de deux unités foncières distinctes à la date de délivrance du permis de construire - JURISURBA
Vente de l'assiette foncière de l'aéroport de Yoff, c'est officiellement lancé
Division primaire et permis de construire : le Conseil d'Etat ne casse pas l'assiette ! - Droit public immobilier & énergie
Septembre 2023 | Portail du calendrier de cartes
ACTUALITÉ JURISPRUDENTIELLE EN MATIÈRE D'URBANISME ET D'URBANISME COMMERCIAL
Aménagement urbain : la Magzi veut élargir son assiette foncière en créant une zone industrielle à Minim-Martap
Recueil des prestations du géomètre expert by Angle et Mont - Issuu
Sénégal/ Economie : Comment Macky Sall compte élargir l'assiette foncière et douanière et combattre la fraude fiscale? | Land Portal
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Demander l'assiette de l'impôt sur le foncier bâti, le foncier non bâti, la contribution globale unique (CGU), la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et les autres impôts directs | Sénégal Services
